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Dernière mise à jour : 11 août 2026

1 Éditeur du site

Éditeur
MOKEDDEM Kamil, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial ClarityPilot
Adresse
38 B chemin Saint-Martin, 94400 Vitry-sur-Seine, France
SIRET
107 497 083 00017 (SIREN 107 497 083)
Activité
Programmation informatique (code APE 6201Z)
TVA
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
E-mail
contact@claritypilot.fr
Téléphone
07 71 83 29 54
Publication
Directeur de la publication : Kamil Mokeddem

2 Hébergement

Le site et les services associés sont hébergés par les prestataires suivants :

PrestatairePérimètreCoordonnées
Cloudflare, Inc.Site claritypilot.fr101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Vercel Inc.Espace client440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
SupabaseBase de données (infrastructure AWS)Données stockées dans la région eu-central-1, Francfort, Allemagne
Hetzner Online GmbHServeur des automatisationsIndustriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

3 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, code, animations, éléments graphiques et identité de marque), à l'exception des marques, logos et contenus appartenant à des tiers, est la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

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4 Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans notre politique de confidentialité : quelles données sont collectées, pour quelles finalités, sur quelle base légale, avec quels prestataires, pendant combien de temps, et comment exercer vos droits.

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5 Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreur ou d'omission. Les informations de nature commerciale (offres, tarifs, délais) sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; seul un devis ou un contrat signé engage l'éditeur.

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6 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de différend, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.